PK X[-Moa, mimetypeapplication/epub+zipPK X[-M>f META-INF/container.xml
Consultez toutes nos parutions sur www.hachette-education.com
© Hachette Livre, 2018, 58 rue Jean Bleuzen, CS 70007, 92178 Vanves Cedex.
Tous droits de traduction, de reproduction et d’adaptation réservés pour tous pays.
ISBN: 978-2-01-621271-4
Ne prêtez pas vos livres : personne ne les rend jamais. Les seuls livres que j’ai dans ma bibliothèque sont des livres qu’on m’a prêtés.
Anatole France
L
e droit c’est du papier, beaucoup de papier, énormément de papier. Les livres et les revues vont donc devenir les instruments de travail privilégiés de l’étudiant. Celui-ci devra en acquérir certains et consulter les autres en bibliothèque.
Il est littéralement impossible de dresser une liste exhaustive des livres de droit. Aussi présenterons-nous successivement les grandes catégories d’ouvrages de droit (section 1), les codes (section 2), les principales revues juridiques (section 3), et les abréviations les plus usuelles (section 4).
Sont à la disposition des étudiants en droit : des dictionnaires (A), des encyclopédies (B), des traités (C), des manuels (D), des « Mélanges » et des thèses (E), des recueils de grands arrêts (F), des livres de méthodologie et d’exercices pratiques (G), ainsi que des ouvrages destinés à l’origine aux professionnels (H).
D. Alland et S. Rials, Dictionnaire de la culture juridique, PUF, 2003 (46 €).
A. Bénabent et D. Mazeaud, Les grands articles du code civil, Dalloz, 3e éd., 2017 (4 € ; numérique : 2,99 €).
J.-L. Bergel, Théorie générale du droit, Dalloz, 5e éd., 2013 (38 € ; numérique : 28,50 €).
O. Cayla et J.-L. Halpérin (sous la dir. de), Dictionnaire des grandes œuvres juridiques, Dalloz, 2010, rééd. poche (20 €).
J. Rochfeld, Les grandes notions du droit privé, PUF, 2013 (36 €).
F. Terré, Dictionnaire insolite du droit, LGDJ, 2016 (26 €).
Comme toute science, le droit a un vocabulaire qui est technique et complexe. Certains termes sont inconnus de l’étudiant novice. Par exemple : usucapion, commodat, antichrèse, emphytéose, préciput, contrat synallagmatique, fente successorale, action pétitoire, promesse de porte-fort, réintégrante. D’autres termes sont plus familiers dans la mesure où ils sont empruntés au langage commun. Mais ils peuvent avoir un sens différent en droit : par exemple, la possession n’est pas la propriété ; un animal est un bien meuble ; un droit réel n’est pas un droit concret ou authentique mais un droit qui porte sur une chose. Tous ces termes seront définis dans les cours. Seulement, il peut être utile de consulter un dictionnaire de droit en général (les éditeurs publient aussi des dictionnaires par discipline et des dictionnaires juridiques bilingues).
R. Cabrillac (sous la dir. de), Dictionnaire du vocabulaire juridique, LexisNexis, 2018 (14 €).
G. Cornu (sous la dir. de), Vocabulaire juridique, PUF, 12e éd., 2018 (26 €).
S. Guinchard et T. Debard, Lexique des termes juridiques, 2017-2018, Dalloz, 25e éd., 2017 (19,50 € ; numérique : 6,99 €).
C. Puigelier, Dictionnaire juridique, Bruylant, coll. « Paradigme-Vocabulaire », 2e éd., 2017 (25 €).
Notre droit positif continue à marquer sa filiation avec le droit romain par l’emploi d’expressions latines. Parmi les plus usuelles :
• Ab intestat : succession qui s’ouvre en l’absence de testament.
• Ad hoc : qui convient pour cela, pour cette fonction.
• Ad litem : pour le procès.
• Ad nutum : à son gré, de manière discrétionnaire.
• Ad probationem : formalité exigée pour établir la preuve d’un acte.
• Ad solemnitatem : acte pour la validité duquel la loi exige qu’il soit passé sous une forme déterminée sous peine de nullité.
• Ad validitatem : formalité exigée pour la validité d’un acte.
• Contra legem (coutume) : coutume contraire à la loi.
• De cujus : défunt dont on répartit la succession entre les héritiers.
• De facto : en fait ou situation de pur fait.
• De jure : en droit ou situation juridique.
• De lege ferenda : dans la perspective d’une modification de la loi.
• Erga omnes : à l’égard de tout le monde.
• Infra petita : en deçà de la demande.
• Instrumentum : acte juridique (le document).
• Intuitus personae : en considération de la personne.
• Jurisdictio : pouvoir du juge de « dire » le droit applicable à l’espèce dont il est saisi.
• Lato sensu : au sens large.
• Negotium : acte juridique (le contenu).
• Praeter legem (coutume) : coutume qui complète la loi.
• Pretium doloris : indemnisation des souffrances.
• Ratione loci : en raison du lieu (compétence territoriale du tribunal).
• Ratione materiae : en raison de la matière (compétence d’attribution du tribunal).
• Ratione personae : compétence d’une juridiction en fonction d’une personne.
• Res nullius : chose sans propriétaire.
• Secundum legem (coutume) : coutume à laquelle renvoie la loi.
• Stricto sensu : au sens strict.
• Ultra petita : au-delà de la demande.
Sous l’Ancien Régime, on aimait formuler les règles de droit sous forme de maximes pour les rendre plus accessibles. Par exemple : « En mariage, il trompe qui peut. » « On lie les bœufs par les cornes et les hommes par leurs paroles. »
Certaines maximes sont toujours en vigueur, sous forme de lois écrites ou de coutumes. En voici quelques-unes :
• Accessorium sequitur principale : l’accessoire suit le principal (C. civ., art. 546, art. 1018).
• Actor sequitur forum rei : le demandeur doit porter l’action devant le tribunal du défendeur (NCPC, art. 42).
• Actori incumbit probatio : au demandeur incombe la preuve (C. civ., art. 1315 ; NCPC, art. 9).
• Alteri stipulari nemo podest : nul ne peut stipuler pour autrui (C. civ., art. 1119).
• À l’impossible nul n’est tenu (C. civ., art. 900 et 1172).
• Bonne foi est toujours présumée (C. civ., art. 2268).
• Donner et retenir ne vaut (C. civ., art. 894, art. 943 et s.).
• Dura lex, sed lex : la loi est dure, mais c’est la loi.
• En fait de meubles, possession vaut titre (C. civ., art. 2279).
• Error communis facit jus : une erreur communément répandue devient le droit.
• Exceptio est strictissimae interpretationis : l’exception est d’interprétation stricte.
• Fraus omnia corrumpit : la fraude corrompt toute chose.
• In dubio pro reo : le doute profite à l’accusé.
• Nemo auditur propriam turpitudinem allegans : on ne peut être entendu en justice lorsque l’on invoque sa propre turpitude.
• Nemo censetur ignorare legem : nul n’est censé ignorer la loi.
• Non bis in idem : on ne peut être jugé deux fois sur la même chose.
• Nul ne peut être contraint à faire quelque chose (comp. C. civ., art. 1142).
• Nulla poena (crimen) sine lege : il n’y a pas de peine (ou de crime) sans loi.
• Quand la loi ne distingue pas, nous non plus ne devons distinguer.
• Pas d’intérêt, pas d’action (NCPC, art. 31).
• Qui fait l’enfant doit le nourrir (C. civ., art. 203, art. 334).
• Res mobilis, res vilis : chose mobilière, chose sans valeur.
• Res perit domino : la perte d’une chose est pour le propriétaire.
• Specialia generalibus derogant : les dispositions spéciales dérogent aux dispositions générales.
• Advocatus erat, sed non latro, res mirabilis populo : « Il était avocat, mais pas voleur, chose admirable pour les gens. » Dicton du xiiie siècle à propos de la générosité d’Yves Hélori de Kermartin (1253-1303), docteur en droit, prêtre et official (vicaire judiciaire), saint patron des avocats.
• Faut peu de loix aux advocats (avocats) pour amoner force ducats.
• Il n’est bon avocat qui ne mente en plaidant.
• Que tu sois battu ou content, ton avocat est toujours gagnant.
D. Guével. Petit lexique des fautes usuelles de l’étudiant en droit, LGDJ, 6e éd. 2017 (8 €).
Chaque terme de droit a un sens précis qu’il convient de connaître pour pouvoir l’utiliser à bon escient.
– Un tribunal rend des jugements ; une cour d’appel, la Cour de cassation, le Conseil d’État et le Tribunal des conflits rendent des arrêts ; un président d’un tribunal ou d’une cour rend des ordonnances ; une juridiction (tribunal ou cour) et le Conseil constitutionnel rendent des décisions.
– Une cour d’appel confirme ou, au contraire, infirme ou réforme (ces termes sont synonymes) une décision. La Cour de cassation ne confirme jamais (ni n’infirme ou ne réforme) une décision. Soit elle rejette un pourvoi, c’est-à-dire qu’elle maintient une décision, soit elle casse celle-ci, c’est-à-dire l’annule.
– Ne dites pas qu’une loi stipule. Une loi dispose, prévoit, énonce, précise, etc. C’est le créancier qui, dans un contrat, stipule une clause ou une obligation qui engage son débiteur.
– L’initiative d’un projet de loi revient au Premier ministre ; l’initiative d’une proposition de loi, au Parlement.
– Plaignant, porter plainte (ne dites pas « porter une plainte »), poursuites, accusé, prévenu, coupable, innocent sont des termes qui doivent être employés exclusivement en matière pénale.
– Préjudiciel : qui doit précéder le jugement. Préjudiciable : qui cause un dommage à quelqu’un.
– Demandeur : partie (ou plaideur) qui prend l’initiative d’un procès. Défendeur : partie (ou plaideur) contre laquelle la demande est formée (à ne pas confondre avec le terme défenseur, qui désigne parfois l’avocat qui assure la défense ou la représentation d’un plaideur).
– Le fonds (avec un « s » au singulier) désigne certains biens (par exemple : fonds de commerce). Le fond (sans « s » au singulier) signifie, au sens propre, l’endroit le plus bas d’une chose (par exemple : descendre au fond), et au sens figuré, ce qui porte sur des choses essentielles (par exemple : plaider ou juger sur le fond).
– Placez les accents ainsi : règle, règlement, pouvoir réglementaire, réglementer.
– Un contrat innommé est un contrat qui n’a pas reçu de dénomination propre et de dispositions particulières dans la loi. Venant du mot nommé, le mot innommé devrait s’écrire avec deux « m », mais un seul « m » est parfois admis (Académie, Dictionnaire d’Émile Littré).
– Jurisprudentiel, avec un « t » est un adjectif adjoint à un nom pour exprimer une relation avec la jurisprudence (ex. : chronique jurisprudentielle), sans en emprunter pour autant le « c ».
Il s’agit d’ouvrages au format papier, également consultables en version bases de données (v. chap. 2), qui exposent l’ensemble des connaissances juridiques dans les principales disciplines du droit. Les rubriques sont d’une grande fiabilité scientifique dans la mesure où elles sont rédigées par les meilleurs spécialistes de la matière. Afin de garantir leur actualité, les fascicules périmés sont régulièrement renouvelés. Dans l’attente de ces refontes, des cahiers ou des feuillets mobiles de mise à jour, édités plusieurs fois par an, sont insérés dans les volumes pour signaler les dernières évolutions.
Cette encyclopédie présente une analyse exhaustive et approfondie du droit, rédigée par des universitaires spécialistes de la matière. Elle est composée de plus de 60 volumes, divisés en 12 répertoires autonomes couvrant chacun une grande discipline du droit (civil, commercial, travail, collectivités locales, contentieux administratif, pénal, etc.).
Ces répertoires sont constitués de classeurs avec feuillets amovibles dans lesquels les rubriques sont classées par ordre alphabétique. Par exemple, le premier des 11 volumes du Répertoire de droit civil contient les rubriques : abandon ; abandon de famille ; absence ; abus de droit ; accession ; acte ; actes de l’état civil, etc.
Mode de citation : Rép. civ. (ou Enc. Dalloz), v. Cession de créance, n° 182 (chaque paragraphe des rubriques du répertoire est numéroté).
Publiés par LexisNexis, les Jurisclasseurs comportent plus de 400 volumes répartis en 77 collections. Chaque volume est constitué de fascicules mobiles qui facilitent leur actualisation et, parfois, leur subtilisation.
Les fascicules des JurisClasseurs de droit civil (31 volumes sans les annexes), commercial, pénal et de procédure pénale ne sont pas rangés par ordre alphabétique ou sous un plan thématique. Ils suivent l’ordre des articles des codes. Par exemple, le premier fascicule du premier volume du JurisClasseur civil est consacré à l’article 1er du code civil (certains articles du code peuvent comprendre plusieurs fascicules). La collection du JurisClasseur civil est constituée de trois parties : la première, JCL. Civil Code, analyse les matières traitées dans le code civil, article par article ; la seconde, JCL. Civil Annexes, rassemble des questions de droit civil relatives à des textes non codifiés (par exemple, les associations) ; la dernière, JCL. Code Formulaire, propose des modèles d’actes juridiques.
Mode de citation : J-Cl. Civ., art. 1134.
Dans un format de poche, diverses collections offrent des synthèses couvrant tous les champs d’application du droit.
Que sais-je ? (PUF. Papier : 9 € ; numérique : 6,49 €). D. Baranger, Le droit constitutionnel, n° 3634, 7e éd., 2017 ; M. Fabre-Magnan, Introduction au droit, n° 1808, 3e éd., 2016.
Les Fondamentaux (Hachette Supérieur. Papier : 9,95 €). J. Bonnard, Droit des sociétés ; S.-L. Formery, La Constitution commentée ; J.-C. Ricci, Droit administratif.
Connaissance du droit (Dalloz. Papier : 12,90 € ; numérique : 8,93 €). J.-L. Aubert, F. Collart Dutilleul, Le contrat. Droit des obligations, 5e éd., 2017 ; Ph. Jestaz, Le Droit, 10e éd., 2018 ; M. Verpeaux, La Constitution, 2e éd., 2016.
Les traités sont des ouvrages scientifiques qui développent de manière exhaustive une branche de droit. Ces ouvrages, véritables monuments de la pensée juridique française, peuvent être consultés en bibliothèque pour une recherche ponctuelle.
Les grands traités ne sont plus réédités, comme ceux d’Aubry et Rau (Droit civil français, 12 vol., dans la 7e édition de 1984 par A. Ponsard, Litec) ou de Planiol et Ripert (Traité pratique de droit civil français, 2e éd., 1952-1960, 14 vol., LGDJ). En effet, ce genre d’ouvrages ne peut plus rendre compte de la complexité et de l’évolution constante du droit positif.
Pourtant, des éditeurs ont soutenu la gageure d’entreprendre de nouveaux traités de droit civil dont les volumes peuvent être rédigés par des auteurs différents. Plusieurs de leurs volumes ont fait l’objet d’importantes actualisations en 2016, soit pour intégrer les innovations de l’ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, soit pour se positionner sur le livre numérique qui peine à séduire le public (LGDJ-Lextenso).
Droit civil, de Ph. Malaurie, L. Aynès et alii (LGDJ-Lextenso) : Introduction au droit, Ph. Malaurie, P. Morvan, 6e éd., 2016 (35 € ; numérique : 28 €). – Droit des biens, L. Aynès, Ph. Malaurie, 7e éd., 2015 (36 € ; numérique : 29 €). – Droit des personnes, Ph. Malaurie, 9e éd., 2017 (36 € ; numérique : 29 €). – Droit des obligations, L. Aynès, Ph. Malaurie, P. Stoffel-Munck, 9e éd., 2017 (45 € ; numérique : 36 €). – Droit des contrats spéciaux, L. Aynès, P.-Y. Gautier, Ph. Malaurie, 9e éd., 2017 (44 € ; numérique : 35 €). – Droit de la famille, H. Fulchiron, Ph. Malaurie, 6e éd., 2018 (43 €). – Droit des régimes matrimoniaux, L. Aynès, Ph. Malaurie, 6e éd., 2017 (36 € ; numérique : 28 €). – Droit des successions et des libéralités, Ph. Malaurie, C. Brenner, 7e éd., 2016 (41 € ; numérique : 33 €). – Droit des sûretés, L. Aynès, P. Croq, 11e éd., 2017 (38 €).
Traité de droit civil, de C. Larroumet et alii (Economica). T. 1 : Introduction à l’étude du droit, par C. Larroumet et A. Aynès, 6e éd., 2013 (27 €). – T. 2 : Les biens, droits réels principaux, par C. Larroumet, 5e éd., 2006 (39 €). – T. 3, Les obligations, le contrat, par C. Larroumet, S. Bros, 8e éd., 2016 (49 €).
Traité de droit civil, de G. Viney, J. Ghestin et alii (LGDJ-Lextenso) : Introduction à la responsabilité, par G. Viney, 3e éd., 2008 (54,75 €). – Les conditions de la responsabilité, par J. Ghestin, P. Jourdain et G. Viney, 4e éd., 2013 (92 €). – Les effets de la responsabilité, par G. Viney, P. Jourdain, S. Carval, 4e éd., 2017 (98 € ; numérique : 78 €). – La formation du contrat, par J. Ghestin, G. Loiseau, J.-M. Sérinet. T. 1 : Le contrat, le consentement, 4e éd., 2013 (145 €) ; T. 2 : L’objet, la cause, les nullités, 4e éd., 2013 (145 €).
Quelques traités majeurs du siècle dernier ont vécu, comme le Traité de droit constitutionnel de Duguit (5 vol., 1923-1927, réimp. 2014) ou Les principes généraux de droit administratif de Jèze (6 vol., 1925-1936). D’autres ont pris la suite.
Traité de droit administratif. P. Gonot, F. Melleray, Ph. Yolka (sous la dir. de), Dalloz, 2011 (T. 1 : 89 € ; T. 2 : 79 €).
Traité de droit des affaires. L. Vogel, Du droit commercial au droit économique, LGDJ, 20e éd., 2016 (110 €). – Ph. Delebecque, M. Germain, R. Roblot, Effets de commerce, banque, contrats commerciaux, procédures collectives, 18e éd., 2016 (54,75 €). – M. Germain, V. Magnier, Les sociétés commerciales, 22e éd., 2017 (118 €).
Sous diverses appellations (manuels, précis, cours élémentaire, etc.), les éditeurs publient des ouvrages qui exposent de manière claire et pédagogique les principales matières étudiées à l’université. Ces ouvrages sont indispensables pour préparer les travaux dirigés et étudier des questions pour lesquelles la prise de notes en cours a été incorrecte. En outre, les cours étant rarement exhaustifs, les professeurs invitent souvent leurs étudiants à les compléter à l’aide de manuels.
Les manuels peuvent être divisés en trois catégories.
En général, il s’agit d’ouvrages qui, à l’origine, étaient destinés aux étudiants dans la mesure où ils correspondaient parfaitement au programme de l’examen. Mais, à l’occasion de rééditions, leurs auteurs ont développé de nombreuses questions et multiplié les références jurisprudentielles et les prises de position doctrinale. C’est ainsi que certains de ces manuels, qui peuvent approcher le millier de pages, sont devenus de véritables traités, certes utiles pour une recherche précise, mais incommodes pour préparer un examen.
Parmi les collections les plus usuelles :
« Précis/Dalloz » ; « Manuels/LexisNexis » ; « Précis/Domat » (LGDJ) ; « Corpus/Economica » ; « Paradigme/Larcier »; « Thémis/PUF » ; « Université/Sirey ».
Les éditeurs publient des manuels de cours dont la dimension correspond au volume horaire des cours semestriels ou annuels dispensés aux étudiants. En fait, ces ouvrages tendent à remplacer les cours polycopiés, qui ont fait le bonheur de plusieurs générations d’étudiants en reproduisant l’intégralité du cours dispensé en amphithéâtre.
Principales collections de manuels de cours :
« Cours » (Dalloz) ; « Cours » (Montchrestien) ; « Compact Droit », « Cursus » (Armand Colin) ; « Systèmes » (Sirey) ; « Objectif Droit », « Cours de Droit » (LexisNexis) ; « Les Fondamentaux » (Hachette Supérieur) ; « Universités » (Ellipses) ; « Manuels » (LGDJ) ; « Le Droit en plus » (Presses universitaires de Grenoble : PUG) ; « Champs Université » (Flammarion) ; « Droit fondamental » (PUF) ; « Mémentos LMD » ; « Amphi LMD » (Gualino).
Les éditeurs ont multiplié les ouvrages qui présentent un condensé de la matière. La forme schématique de l’exposé et la mise en relief des notions essentielles grâce à des caractères typographiques appropriés doivent permettre une révision rapide du programme à l’approche de l’examen.
Par exemple : les collections « Mémento Dalloz » et « Mémento Gualino ».
On peut également citer la collection « Hyper Cours » (Dalloz), dont l’originalité est de réunir les données essentielles du cours et des exercices pratiques pour préparer les séances de travaux dirigés et les épreuves de l’examen.
Il existe de très nombreux manuels de droit ayant pour objet les divers cours de Licence. Parfois, plus d’une dizaine par discipline. Leur contenu est toujours rigoureux, sage et honnête, puisqu’ils sont rédigés par des professeurs qui maîtrisent les disciplines qu’ils enseignent. Quel est alors, pour chacune des disciplines, le meilleur manuel ? Cela n’est écrit nulle part. Certes, le bouche à oreille des étudiants ou les conseils de leurs enseignants sont utiles. Mais il ne faut pas oublier qu’un livre c’est d’abord une rencontre entre un auteur et un lecteur ayant une même sensibilité. Des auteurs de manuels ont le sens de la pédagogie (du grec : mener, conduire, accompagner…). Ils écrivent avant tout pour leurs étudiants en relisant et réécrivant vingt ou cent fois chaque phrase (« Caressez longuement votre phrase et elle finira par sourire », disait Anatole France). D’autres, éblouis de leurs facilités, écrivent pour eux-mêmes astreignant aux plus grands efforts d’interprétation le lecteur. Aussi, pour ne pas se tromper, il convient de lire un paragraphe sur une question identique dans plusieurs manuels à la bibliothèque universitaire, chez un libraire ou en ligne (avec la fonction « feuilleter » de certains sites). Préférez toujours le livre dont le texte est lisible et compréhensible du premier coup, sans avoir besoin de relire quinze fois chaque phrase pour en comprendre le sens (vérifiez aussi qu’il bénéficie d’une édition très récente intégrant les dernières réformes). Chaque phrase doit être claire, concise et simple. La matière traitée doit être définie exactement et divisée de la manière la plus naturelle. Les mots techniques utilisés doivent être expliqués. Les notions nouvelles doivent être éclaircies par des exemples peu nombreux, mais qui saisissent par leur justesse. Grâce à ce type de manuel, qui n’est pas chimérique, vous constaterez que le droit n’est pas si difficile que cela !
L’introduction au droit est l’un des cours suivis par les étudiants en première année (L1). En général, le professeur chargé de ce cours conseillera les manuels dont il a pu éventuellement s’aider ou qu’il estime les plus appropriés à ses étudiants. À défaut, les étudiants risquent d’être confrontés à un dilemme entre de très nombreux manuels dont chaque auteur apporte un éclairage personnel avec son style, ses réflexions et ses méthodes pédagogiques. Ils ont tout intérêt à comparer ces manuels en bibliothèque avant de choisir celui qui correspond le mieux à leur sensibilité et à l’esprit du cours.
Le contenu des manuels d’introduction au droit est fort variable. Certains se limitent aux notions essentielles du droit pour initier les étudiants au domaine juridique (ex. : R. Cabrillac, Ph. Malaurie et P. Morvand, F. Petit…). D’autres ajoutent à cette vision inaugurale du droit une esquisse des principales disciplines de droit civil (J.-L. Aubert, J. Bonnard, Ph. Malinvaud…).
Pour aider les étudiants à choisir, voici une liste non exhaustive de manuels parus depuis l’année 2015.
C. Albiges, Introduction au droit, Larcier, 4e éd., 2017 (29 €).
J.-L. Aubert, E. Savaux, Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil, Sirey, 16e éd., 2016 (33 € ; numérique : 24,75 €).
B. Beignier, C. Bléry, A.-L. Thomat-Raynaud, Introduction au droit, LGDJ, 5e éd., 2016 (39 €).
J.-S. Bergé, P. Courbe, Introduction générale au droit, Dalloz, coll. « Mémentos », 15e éd., 2017 (16,50 € ; numérique : 12 €).
J. Bonnard, Introduction au droit, Ellipses, coll. « Université », 5e éd., 2018 (24 €).
J.-P. Branlard, Droit civil : Introduction au droit 2016-2017, Gualino, 4e éd., 2016 (17,50 €).
F. Brunet, M. Fabre-Magnan, Introduction générale au droit, PUF, coll. « Thémis », 2017 (32 €).
M. Brusorio Aillaud, Cours d’introduction générale au droit, Gualino, coll. « Amphi LMD », 2017 (23, 49 € ; numérique : 18,99 €).
Y. Buffelan-Lanore, V. Larribau-Terneyre, Droit civil : Introduction, Biens, Personnes, Famille, Sirey, 20e éd., 2017 (39 €).
R. Cabrillac, Introduction générale au droit, Dalloz, 12e éd., 2017 (24 € ; numérique : 18 €).
P. Deumier, Introduction générale au droit, LGDJ, 4e éd., 2017 (28 €).
S. Druffin-Briccas, L.-C. Henry, Introduction générale au droit, Gualino, 11e éd., 2017 (19,50 €).
R. Encinas de Muñagorri, Introduction générale au droit, Fammarion, 4e éd., 2015 (15 €).
H. Fulchiron, L. Eck, Introduction au droit français, LexisNexis, 2016 (25 €).
X. Labbée, Introduction générale au droit, Presses Universitaires du Septentrion, 6e éd., 2016 (20 €).
D. Mainguy, Introduction générale au droit, LexisNexis, coll. « Objectif Droit », 7e éd., 2016 (25 €).
Ph. Malaurie, P. Morvan, Introduction au droit, LGDJ, 6e éd., 2016 (35 €).
Ph. Malinvaud, Introduction à l’étude du droit, LexisNexis, 17e éd., 2017 (33 €).
A. Marais, Introduction au droit, Vuibert, 6e éd., 2016 (29,90 € ; numérique : 21 €).
B. Petit, Introduction générale au droit, PUG, 8e éd., 2015 (15 €).
F. Terré, Introduction générale au droit, Dalloz, coll. « Précis », 10e éd., 2015 (33 €).
Les étudiants trouveront sur les rayonnages des bibliothèques de nombreux ouvrages dont le titre « Mélanges » ou « Études » est suivi du nom d’un professeur des facultés de droit. Ces ouvrages contiennent une série d’articles qui sont écrits, généralement par des universitaires, en l’honneur d’un de leurs maîtres ou collègues. Par exemple : Mélanges en l’honneur de Robert Badinter : L’exigence de justice, Dalloz, 2016 ; Liber Amicorum Christian Larroumet, Economica, 2014.
Liste des tables. Les tables des mélanges sont disponibles sur le site « Droit et culture juridique » : www.darmaisin.com. Elles peuvent être téléchargées sur le site Glose : www.glose.org/biblio.htm
Un certain nombre de thèses de doctorat en droit sont publiées et peuvent être consultées en bibliothèque pour préparer une étude ponctuelle.
Par exemple :
La Librairie générale de droit et de jurisprudence (LGDJ) édite plusieurs collections par discipline de droit (« Bibliothèque de droit privé » ; « Bibliothèque de droit public », etc.), réunissant plus d’un millier de titres.
Les Éditions Dalloz ont une collection « Nouvelle Bibliothèque de Thèses », qui comporte plus de 160 thèses primées par un jury universitaire.
Plusieurs ouvrages regroupent les plus importantes décisions rendues par les juridictions dans une matière déterminée. Chaque arrêt est accompagné d’un commentaire, qui est mis à jour à l’occasion de chaque réédition.
Droit civil : Les grands arrêts de la jurisprudence civile, par H. Capitant, F. Terré, Y. Lequette, Dalloz. T. 1 : 13e éd., 2015 (30 €) ; T. 2 : 13e éd., 2015 (32 €).
Droit constitutionnel : Les grandes décisions du Conseil constitutionnel (ouvrage collectif), Dalloz, 18e éd., 2016 (39 €).
Droit administratif : Les grands arrêts de la jurisprudence administrative, par M. Long, P. Weil, G. Braibant, P. Delvolvé, B. Genevois. Dalloz, 20e éd., 2015 (37 €).
Divers ouvrages fournissent des « outils » du droit pour familiariser l’étudiant avec la documentation, le langage juridique, le raisonnement juridique et l’interprétation des décisions de justice. On y trouve également des conseils de méthodologie pour les divers types d’exercices pratiqués dans les facultés de droit. C’est à cette catégorie qu’appartient le présent ouvrage.
D’autres ouvrages approfondissent les méthodes du raisonnement juridique. Parmi ces derniers :
D. Bonnet, L’essentiel de la méthodologie juridique, Ellipses, 3e éd., 2015 (18,50 €).
I. Defrénois-Souleau, Je veux réussir mon droit. Méthodes de travail et clés du succès, Dalloz, 10e éd., 2016 (17,50 € ; numérique : 13 €).
G. Goubeaux, Ph. Bihr, Les épreuves écrites en Droit civil : Conseils et modèles, LGDJ, 12e éd., 2013 (24 €).
Fr. Grua, N. Cayrol, Méthode des études de droit. Conseils pour le cas pratique, le commentaire, la dissertation et la note de synthèse, Dalloz, 4e éd., 2017 (19 €).
D. Mazeaud, N. Blanc, Méthodes générales de travail, LGDJ, 3e éd., 2014 (12 €).
Fr.-J. Pansier, Méthodologie du droit, LexisNexis, 7e éd., 2016 (13 €).
Les éditeurs multiplient les collections d’ouvrages d’exercices de droit appliqués à une matière déterminée de premier et de deuxième cycle. Il existe également des recueils par année de corrigés types des sujets donnés dans les différentes facultés de droit.
Par exemple :
M. Brusorio-Aillaud, Réussir des TD. Droit des personnes et de la famille, Larcier, 6e éd., 2016 (26 €).
T. Garé, Les annales du droit 2018. Introduction au droit et droit civil. Méthodologie et sujets corrigés. Dalloz, 2017 (12,90 €; numérique : 9 €).
M. Jaoul, Introduction au droit L1, Gualino, Coll. « Carnet d’entraînement », 2016 (8,80 €).
H. Mazeaud, Fr. Chabas, Droit civil/obligations, droits réels principaux, LGDJ/Montchrestien, Coll. « Exercices pratiques », 2016 (5,19 €).
Il existe des ouvrages de haut niveau technique qui sont destinés essentiellement aux praticiens du droit. En général, ces ouvrages éludent les controverses doctrinales et les développements historiques et sociologiques. En revanche, ils fournissent des précisions pratiques utiles, rarement mentionnées dans les ouvrages de droit traditionnels. En outre, ils font souvent l’objet d’une nouvelle édition annuelle et d’une actualisation permanente au moyen de bulletins d’actualités ou via Internet (v. chap. 2).
Bien que destinés aux professionnels, certains de ces ouvrages ont acquis une réelle autorité scientifique, et les spécialistes de la matière s’y réfèrent systématiquement. D’un coût assez élevé, ils sont consultables en bibliothèque.
Par exemple, les collections : « Dalloz Action » (Dalloz) ; « Le Lamy » (Lamy) ; « Memento » (Francis Lefebvre) ; « Pratique des affaires » (Joly éditions).
Dans la même collection :
Droit, Politique
7 Les institutions de la Ve République (Ph. Ardant, S.-L. Formery)
9 La fiscalité en France (P. Beltrame)
12 Introduction à la science politique (J.-M. Denquin)
17 La Constitution commentée, article par article (S.-L. Formery)
19 Les collectivités territoriales en France (E. Vital-Durand)
22 Contentieux administratif (D. Turpin)
34 Philosophie politique / 1. Individu et société (M. Terestchenko)
35 Philosophie politique / 2. Éthique, science et droit (M. Terestchenko)
46 Droit administratif (J.-C. Ricci)
47 Mémento de la jurisprudence administrative (J.-C. Ricci)
57 Introduction au droit de l’Union européenne (J. Dutheil de la Rochère)
75 Mémento des institutions politiques françaises (E. Vital-Durand)
86 Droits fondamentaux et libertés publiques (J.-M. Pontier)
121 Droit des sociétés (J. Bonnard)
129 Droit du travail (M. Le Bihan-Guénolé)
132 Droit pénal général (P. Canin)
137 Droit des entreprises en difficulté (J. Bonnard)
144 Droit commercial (P. Canin)
148 Droit civil / Les obligations (P. Canin)
156 Droit civil / Les biens (R. Desgorces)
173 Mémento de Droit des sociétés : le juge et la société (J.-L. Navarro)
178 Mémento de la jurisprudence de la CDEH (Y. Lécuyer)
180 La QPC (M. Verpeaux)